Avis Relatif Au Calendrier Des Journées Nationales De Quêtes Sur La Voie Publique De L'année 2022

Les Journées - Journées internationales semaines années et décennies. Les journées nationales avec quête sur la voie publique. Ce calendrier na pas encore été publié au Journal Officiel pour lannée en cours vous pouvez toutefois accéder à une version. Arrêté du 8 décembre 2020 relatif à louverture et la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2020 2021 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre sanglier et perdrix grises.

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Avis relatif au calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année 2022. Les organismes désirant y figurer doivent déposer leur demande auprès de leur ministère de tutelle santé ou affaires sociales au début de lannée précédente mars avril. JORF n0301 du 28 décembre 2013 page 21723 texte n 169. JORF n0016 du 20 janvier 2016 - texte n 116 - NOR.

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MINISTÈRE DE LINTÉRIEUR Avis relatif au calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de lannée 2016 Texte 116 sur 138 DATES Mercredi 13 janvier au dimanche 7 février Avec quite le 7 février Vendredi 29 janvier au dimanche 31 janvier Avec quête tous les jours Vendredi 29 janvier au dimanche 31 janvier. Arrêté préfectoral du 23 janvier 2014 relatif au régime douverture au publics des services de la Direction Départementale des Finances Publiques de lAisne Page 249. Avec quête e 3.

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